Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
VERMINIERE INDUSTRIELLE DE BRIVE ET DU CENTRE SARL

Numéro de dépôt :
94542945
Date de dépôt :
24/10/1994
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
24/10/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERMINIERE INDUSTRIELLE DE BRIVE ET DU CENTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERMINIERE INDUSTRIELLE DE BRIVE ET DU CENTRE domicilié(e) La Roche Haute, 19600 St PANTALEON DE LARCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 676 320 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Michel CARLIER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542945.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 octobre 2004.

VERMINIERE INDUSTRIELLE DE BRIVE ET DU CENTRE a également déposé les autres marques suivantes : CASTER X , MUTELEC


VERMINIERE INDUSTRIELLE DE BRIVE ET DU CENTRE SARL - La Roche Haute, 19600 St PANTALEON DE LARCHE - France - SIREN 676320104


Jean Michel CARLIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-27

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

Attirails pour pêche.Appats ou amorces pour la pêche.Nourriture pour animaux

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.