Squatts® NOUVEAU Amorçage VERMINIERE DE L'OUEST 35460 TREMBLAY 3 534020 522008 Agrément sanitaire n° 11.507
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Squatts® NOUVEAU Amorçage VERMINIERE DE L'OUEST 35460 TREMBLAY 3 534020 522008 Agrément sanitaire n° 11.507
VERMINIERE DE L'OUEST S.A.
Numéro de dépôt :
3177152
Date de dépôt :
30/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
30/07/2012
Présentation de la marque Squatts® NOUVEAU Amorçage VERMINIERE DE L'OUEST 35460 TREMBLAY 3 534020 522008 Agrément sanitaire n° 11.507
Déposée le 30 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) VERMINIERE DE L'OUEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « Squatts® NOUVEAU Amorçage VERMINIERE DE L'OUEST 35460 TREMBLAY 3 534020 522008 Agrément sanitaire n° 11.507 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-36 du 6 septembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERMINIERE DE L'OUEST domicilié(e) Lieudit "La Lande",35460 TREMBLAY - 35460 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'avocats Alain DANIEL Jacques ANTOINE - Jean-François DANIEL domicilié(e) 107, av. Henri Fréville, B.P. 40217,35202 RENNES CEDEX 2 - 35202 - France.
La marque Squatts® NOUVEAU Amorçage VERMINIERE DE L'OUEST 35460 TREMBLAY 3 534020 522008 Agrément sanitaire n° 11.507 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Squatts® NOUVEAU Amorçage VERMINIERE DE L'OUEST 35460 TREMBLAY 3 534020 522008 Agrément sanitaire n° 11.507 est expirée depuis le 30 juillet 2012.
VERMINIERE DE L'OUEST S.A. - Lieudit "La Lande",35460 TREMBLAY - 35460 - France
Société d'avocats Alain DANIEL Jacques ANTOINE - Jean-François DANIEL - 107, av. Henri Fréville, B.P. 40217,35202 RENNES CEDEX 2 - 35202 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01
Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36
. Articles et accessoires pour la pêche à savoir attirail de pêche . Farines et préparations faites de céréales . Amorces et appâts vivants pour la pêche ; aliments pour les animaux
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Squatts® NOUVEAU Amorçage VERMINIERE DE L'OUEST 35460 TREMBLAY 3 534020 522008 Agrément sanitaire n° 11.507"
