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Marques déposées par VERMILLARD ODILE
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SPICA CONSEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPICA CONSEIL
VERMILLARD ODILE, CLAUDE

Numéro de dépôt :
3128385
Date de dépôt :
29/10/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/2011
SPICA CONSEIL de VERMILLARD ODILE

Présentation de la marque SPICA CONSEIL

Déposée le 29 octobre 2001 par VERMILLARD ODILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPICA CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-49 du 7 décembre 2001.

Le déposant est VERMILLARD ODILE, CLAUDE, domicilié(e) MAZIEUX, 69770 MONTROTTIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERMILLARD ODILE, CLAUDE - France.

La marque SPICA CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPICA CONSEIL est expirée depuis le 29 octobre 2011.


VERMILLARD ODILE, CLAUDE - MAZIEUX, 69770 MONTROTTIER - France


VERMILLARD ODILE, CLAUDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49

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