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Marques déposées par VERMEYEN Daniel
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LE PALAIS DU CUIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PALAIS DU CUIR
VERMEYEN Daniel

Numéro de dépôt :
92438104
Date de dépôt :
19/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2002

Présentation de la marque LE PALAIS DU CUIR

Déposée le 19 octobre 1992 par VERMEYEN Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PALAIS DU CUIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est VERMEYEN Daniel, domicilié(e) 120 - 2540 Hove BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE STEPHEN A. MONOD AVOCAT A LA COUR - France.

La marque LE PALAIS DU CUIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PALAIS DU CUIR est expirée depuis le 19 octobre 2002.


VERMEYEN Daniel - 120 - 2540 Hove BELGIQUE - Belgique


MAITRE STEPHEN A. MONOD AVOCAT A LA COUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Vêtements et accessoires vestimentaires en cuir et peaux d'animaux, pouvant comporter des éléments de textile.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.