Marque expirée - Marque en non vigueur

Veuve Pommier
Vermeulen Nicolas, Agissant pour le compte de la société Ferme de la Percherie en cours de formation

Numéro de dépôt :
3676187
Date de dépôt :
14/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2019
Veuve Pommier de Vermeulen Nicolas

Présentation de la marque Veuve Pommier

Déposée le 14 septembre 2009 par Vermeulen Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Veuve Pommier »

Le déposant est Vermeulen Nicolas, Agissant pour le compte de la société Ferme de la Percherie en cours de formation domicilié(e) Ferme de la Percherie 2, rue des Dentellières - 14190 - SAINT-GERMAIN-LE-VASSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vermeulen Nicolas, Ferme de la Percherie domicilié(e) 2, rue des Dentellières - 14190 - SAINT-GERMAIN-LE-VASSON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Veuve Pommier est expirée depuis le 14 septembre 2019.


Vermeulen Nicolas, Agissant pour le compte de la société Ferme de la Percherie en cours de formation - Ferme de la Percherie 2, rue des Dentellières - 14190 - SAINT-GERMAIN-LE-VASSON - France


Vermeulen Nicolas, Ferme de la Percherie - 2, rue des Dentellières - 14190 - SAINT-GERMAIN-LE-VASSON - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Transmission d'informations, de sons et d'images via Internet. Fourniture de forum de discussion sur Internet. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.