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Marques déposées par VERMEULEN Jacques (de nationalité franÇaise
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LA TRANSALPINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TRANSALPINE
VERMEULEN Jacques (de nationalité franÇaise)

Numéro de dépôt :
1467018
Date de dépôt :
19/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/1998
LA TRANSALPINE de VERMEULEN Jacques (de nationalité franÇaise

Présentation de la marque LA TRANSALPINE

Déposée le 19 mai 1988 par VERMEULEN Jacques (de nationalité franÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA TRANSALPINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VERMEULEN Jacques (de nationalité franÇaise) domicilié(e) Les Cèdres Bleus, Avenue de Savoie, 73590 FLUMET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque LA TRANSALPINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TRANSALPINE est expirée depuis le 19 mai 1998.


VERMEULEN Jacques (de nationalité franÇaise) - Les Cèdres Bleus, Avenue de Savoie, 73590 FLUMET. - France


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44

Organisation de manifestations sportives et notamment de courses en automobile, en motocyclette ou en bicyclette.