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Marques déposées par vermeulen arnaud
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eco isolation
Marque expirée - Marque en non vigueur

eco isolation
vermeulen arnaud

Numéro de dépôt :
3676700
Date de dépôt :
16/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
16/09/2019
eco isolation de vermeulen arnaud

Présentation de la marque eco isolation

Déposée le 16 septembre 2009 par vermeulen arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « eco isolation »

Le déposant est vermeulen arnaud domicilié(e) 34 rue de flandre - 59113 - SECLIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, vermeulen arnaud domicilié(e) 34 rue de flandre - 59113 - SECLIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eco isolation est expirée depuis le 16 septembre 2019.


vermeulen arnaud - 34 rue de flandre - 59113 - SECLIN - France


vermeulen arnaud - 34 rue de flandre - 59113 - SECLIN - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Inscription le 14 septembre 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°557878 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-14

Inscription le 19 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°565154 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-19

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.

Tous travaux, d'isolation pour les batiments collectifs et individuels pour le neuf ou la rénovation. ;