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Marques déposées par VERMEULEN Arnaud David
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FOOT SESSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOOT SESSION
VERMEULEN Arnaud David
CAIGNET Jeremy
MATZKE Fabrice Dominique
MESA Sébastien Antonio

Numéro de dépôt :
3154822
Date de dépôt :
20/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
20/03/2012
FOOT SESSION de VERMEULEN Arnaud David

Présentation de la marque FOOT SESSION

Déposée le 20 mars 2002 par VERMEULEN Arnaud David, CAIGNET Jeremy, MATZKE Fabrice Dominique, MESA Sébastien Antonio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « FOOT SESSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Les déposants sont VERMEULEN Arnaud David domicilié(e) 13 rue Robert Schuman,59250 Halluin - 59250 - France, CAIGNET Jeremy domicilié(e) 46 rue Fénelon,59150 Wattrelos - 59150 - France, MATZKE Fabrice Dominique domicilié(e) 11 rue de Leers,59100 Roubaix - 59100 - France, MESA Sébastien Antonio domicilié(e) 37 rue Romain Rolland,59150 Wattrelos - 59150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERMEULEN ARNAUD domicilié(e) 13 Rue R. SCHUMAN,59250 HALLUIN - 59250 - France.

La marque FOOT SESSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOOT SESSION est expirée depuis le 20 mars 2012.


VERMEULEN Arnaud David - 13 rue Robert Schuman,59250 Halluin - 59250 - France

CAIGNET Jeremy - 46 rue Fénelon,59150 Wattrelos - 59150 - France

MATZKE Fabrice Dominique - 11 rue de Leers,59100 Roubaix - 59100 - France

MESA Sébastien Antonio - 37 rue Romain Rolland,59150 Wattrelos - 59150 - France


VERMEULEN ARNAUD - 13 Rue R. SCHUMAN,59250 HALLUIN - 59250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie) . Matériel pour les artistes ; matériel d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareils ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; peintures et gravures ; papier d'emballage ; sacs ; sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques. Vêtements ; tee-shirts ; sweat-shirts ; pulls ; blousons ; chemises ; chaussettes ; chaussures ; chapellerie. Jeux ; jouets ; appareil de gymnastique et de sport ; décoration pour arbres de Noël ; attirail de pêche.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].