Marque expirée - Marque en non vigueur

VERMERSCH LES VERTS FONDANTS
VERMERSCH STEPHANE
VERMERSCH MARIE

Numéro de dépôt :
3431252
Date de dépôt :
30/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
30/05/2016
VERMERSCH LES VERTS FONDANTS de VERMERSCH STEPHANE

Présentation de la marque VERMERSCH LES VERTS FONDANTS

Déposée le 30 mai 2006 par VERMERSCH STEPHANE et VERMERSCH MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « VERMERSCH LES VERTS FONDANTS »

Les déposants sont VERMERSCH STEPHANE domicilié(e) 32 RUE GAMBETTA,62128 FONTAINE LES CROISILLES - 62128 - France et VERMERSCH MARIE domicilié(e) 32 RUE GAMBETTA,62128 FONTAINE LES CROISILLES - 62128 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERMERSCH STEPHANE domicilié(e) 32 RUE GAMBETTA,62128 FONTAINE LES CROISILLES - 62128 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERMERSCH LES VERTS FONDANTS est expirée depuis le 30 mai 2016.


VERMERSCH STEPHANE - 32 RUE GAMBETTA,62128 FONTAINE LES CROISILLES - 62128 - France

VERMERSCH MARIE - 32 RUE GAMBETTA,62128 FONTAINE LES CROISILLES - 62128 - France


VERMERSCH STEPHANE - 32 RUE GAMBETTA,62128 FONTAINE LES CROISILLES - 62128 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, soupes, potages, bouillons, purées. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés. Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.