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Marques déposées par Vermeijen Jan
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Maison sans Soucis
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maison sans Soucis
Vermeijen Jan
Van den Brande Liselotte

Numéro de dépôt :
3755872
Date de dépôt :
23/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
23/07/2020
Maison sans Soucis de Vermeijen Jan

Présentation de la marque Maison sans Soucis

Déposée le 23 juillet 2010 par Vermeijen Jan et Van den Brande Liselotte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Maison sans Soucis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Les déposants sont Vermeijen Jan domicilié(e) Les Cauvets Supérieur - 83440 - FAYENCE - France et Van den Brande Liselotte domicilié(e) Les Cauvets Supérier - 83440 - FAYENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vermeijen Jan domicilié(e) Les Cauvets Supérieur - 83440 - FAYENCE - France.

La marque Maison sans Soucis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755872.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison sans Soucis est expirée depuis le 23 juillet 2020.


Vermeijen Jan - Les Cauvets Supérieur - 83440 - FAYENCE - France

Van den Brande Liselotte - Les Cauvets Supérier - 83440 - FAYENCE - France


Vermeijen Jan - Les Cauvets Supérieur - 83440 - FAYENCE - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ;

Jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; surveillance des alarmes anti-intrusion.