Déposée le 1 octobre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERLHAC DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORIGINAL V.D. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-46 du 14 novembre 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERLHAC DEVELOPPEMENT domicilié(e) ZA DE L'ORMEAU, 36 RUE JEAN ROSTAND, 77380 COMBS-LA-VILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 511 546 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERLHAC DEVELOPPEMENT - France.
La marque ORIGINAL V.D. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697882.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIGINAL V.D. est expirée depuis le 1 octobre 2007.
VERLHAC DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : ORIGINAL V.D.
VERLHAC DEVELOPPEMENT (S.A.R.L.) - ZA DE L'ORMEAU, 36 RUE JEAN ROSTAND, 77380 COMBS-LA-VILLE - France - SIREN 403511546
VERLHAC DEVELOPPEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15
Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées et confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestier (ni préparés, ni transformés), grains (semences) animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits sirop et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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