Déposée le 25 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERIMODE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TAILLE 0 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-40 du 3 octobre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VERIMODE domicilié(e) 47, boulevard de la Romanerie - 49124 - ST BARTHELEMY D'ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 508 966 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque TAILLE 0 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TAILLE 0 est expirée depuis le 25 août 2023.
VERIMODE a également déposé les autres marques suivantes : LES ROBES
VERIMODE, Société par Actions Simplifiée - 47, boulevard de la Romanerie - 49124 - ST BARTHELEMY D'ANJOU - France - SIREN 442508966
TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-05
Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2013 n°2536132 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-26
Papier, carton, produits de l'imprimerie, livres, magazines, affiches, posters, articles pour reliures, photographies, papeterie, stylos, crayons, feutres, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), serviettes, nappes et mouchoirs en papier, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis, décorations pour arbres de Noël.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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