Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CROZETTE
Numéro de dépôt :
948131
Date de dépôt :
02/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CROZETTE
Déposée le 2 mars 1976 par monsieur Vérilhac (Eugène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CROZETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CROZETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 948131.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CROZETTE est expirée depuis le 2 mars 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-504