VERIFONE SYSTEMS FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3373220
Date de dépôt :
29/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
29/07/2025
Présentation de la marque STAPAD
Déposée le 29 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERIFONE SYSTEMS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « STAPAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-35 du 2 septembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VERIFONE SYSTEMS FRANCE domicilié(e) ZAEI de Saint Sauveur - 34980 - SAINT CLEMENT DE RIVIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 248 609 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque STAPAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373220.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STAPAD arrivera à expiration en date du 29 juillet 2025.
VERIFONE SYSTEMS FRANCE, société par actions simplifiée - ZAEI de Saint Sauveur - 34980 - SAINT CLEMENT DE RIVIERE - France - SIREN 380248609
CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01
Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2015 n°2587990 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-05-29
Renouvellement sans limitation le 3 juin 2015 n°2588525 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-06-03
Inscription le 3 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°654503 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-03
Appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, micro-ordinateurs, ordinateurs portables ; périphériques d'ordinateurs utilisés par et pour des systèmes de traitement d'informations, à savoir imprimantes d'ordinateurs, scanners, tables traçantes, interfaces physiques et logiques de communication ; logiciels utilisés par ces matériels, à savoir logiciels-progiciels d'exploitation, logiciels-progiciels d'application, logiciels de comptabilité, de traitement de texte, de gestion, tableurs, supports d'enregistrements magnétiques ; disques compacts audio et vidéo ; appareils et instruments électroniques et de télécommunication pour tout type de paiement sécurisé par carte bancaire et par chèque ; clavier numérique pour code de lecteur de cartes à puce et de carte à pistes magnétiques, clavier numérique pour code de lecteur de chèques. Communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de télécommunication sur réseau Internet.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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