Marque enregistrée - Marque en non vigueur

angel dust©
M. VERHNES Jean Pierre
M. LANDRY Fabien

Numéro de dépôt :
3306546
Date de dépôt :
02/08/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
02/08/2014
angel dust© de VERHNES Jean Pierre

Présentation de la marque angel dust©

Déposée le 2 août 2004 par monsieur VERHNES Jean Pierre et monsieur LANDRY Fabien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « angel dust© » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Les déposants sont monsieur VERHNES Jean Pierre domicilié(e) 21 rue Martin Luther King,44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - 44240 - France et monsieur LANDRY Fabien domicilié(e) 73, rue Joseph Doury,44300 NANTES - 44300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LANDRY Fabien domicilié(e) 73 rue Joseph Doury,44300 NANTES - 44300 - France.

La marque angel dust© a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque angel dust© est expirée depuis le 2 août 2014.


M. VERHNES Jean Pierre - 21 rue Martin Luther King,44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - 44240 - France

M. LANDRY Fabien - 73, rue Joseph Doury,44300 NANTES - 44300 - France


M. LANDRY Fabien - 73 rue Joseph Doury,44300 NANTES - 44300 - France


Inscription le 31 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406777 - Publication au BOPI 2005-01-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Vêtements, chaussures, chapellerie. Cuir et imitation du cuir. Malles et valises. Sacs à main, à dos, sacs de voyage, de plage d'écoliers. Tissus à usage textile.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.