LE SAPEUR ARTESIEN
Présentation de la marque LE SAPEUR ARTESIEN
Déposée le 22 décembre 1994 par VERHILLE LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SAPEUR ARTESIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE SAPEUR ARTESIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551157.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SAPEUR ARTESIEN est expirée depuis le 22 décembre 2004.
VERHILLE LUC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22
Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05