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Marques déposées par VERHILLE François
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PATRIMOINE DU TEMPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRIMOINE DU TEMPS
VERHILLE François

Numéro de dépôt :
3788518
Date de dépôt :
07/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2020
PATRIMOINE DU TEMPS de VERHILLE François

Présentation de la marque PATRIMOINE DU TEMPS

Déposée le 7 décembre 2010 par VERHILLE François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATRIMOINE DU TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est VERHILLE François domicilié(e) 1050 Carmen de Lara c/ Zurbaran - ASUNCION - Paraguay.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque PATRIMOINE DU TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 14 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIMOINE DU TEMPS est expirée depuis le 7 décembre 2020.

VERHILLE François a également déposé les autres marques suivantes : OSCANTHE , RAYKATE


VERHILLE François - 1050 Carmen de Lara c/ Zurbaran - ASUNCION - Paraguay


Société AQUINOV - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Compléments alimentaires à usage médical ; compléments alimentaires diététiques à usage médical ; compléments alimentaires diététiques à base d'oligo-éléments ; compléments alimentaires et diététiques à base d'oligo-éléments pour le sport et l'amélioration des performances ; alicaments et produits nutraceutiques, à savoir : aliments ou ingrédients actifs alimentaires à base d'oligo-éléments ayant un bénéfice pour la santé ; préparations à usage médical ou pharmaceutique à base de produits naturels, à savoir : extraits végétaux, minéraux, micronutriments et microorganismes ; boissons diététiques à usage médical ; produits vétérinaires.

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.

Produits diététiques et compléments alimentaires non à usage médical à base de glucides ; farines et préparations à base de céréales ; barres de céréales ; levure en comprimés non à usage médical ; biscottes ; biscuits ; flocons de céréales séchées ; infusions non médicinales ; semoule ; compléments alimentaires diététiques à base de plantes ; compléments alimentaires et diététiques à base de plantes pour le sport et l'amélioration des performances.