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Marques déposées par VERHILLE François
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OSCANTHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSCANTHE
VERHILLE François

Numéro de dépôt :
3782714
Date de dépôt :
17/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2020
OSCANTHE de VERHILLE François

Présentation de la marque OSCANTHE

Déposée le 17 novembre 2010 par VERHILLE François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSCANTHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est VERHILLE François domicilié(e) 1050 Carmen de Lara c/Zurbaran - ASUNCION - Paraguay.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque OSCANTHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSCANTHE est expirée depuis le 17 novembre 2020.

VERHILLE François a également déposé les autres marques suivantes : RAYKATE , PATRIMOINE DU TEMPS


VERHILLE François - 1050 Carmen de Lara c/Zurbaran - ASUNCION - Paraguay


Société AQUINOV - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Compléments alimentaires à usage médical ; compléments alimentaires diététiques à usage médical ; compléments alimentaires diététiques à base d'oligo-éléments ; compléments alimentaires et diététiques à base d'oligo-éléments pour le sport et l'amélioration des performances ; alicaments et produits nutraceutiques, à savoir : aliments ou ingrédients actifs alimentaires à base d'oligo-éléments ayant un bénéfice pour la santé ; préparations à usage médical ou pharmaceutique à base de produits naturels, à savoir : extraits végétaux, minéraux, micronutriments et microorganismes ; boissons diététiques à usage médical ; produits vétérinaires.

Produits diététiques et compléments alimentaires non à usage médical à base de glucides ; farines et préparations à base de céréales ; barres de céréales ; levure en comprimés non à usage médical ; biscottes ; biscuits ; flocons de céréales séchées ; infusions non médicinales ; semoule ; compléments alimentaires et diététiques à base de plantes pour le sport et l'amélioration des performances.