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Marques déposées par monsieur Verhaeghe Matthieu
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Château Les Ursulines
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château Les Ursulines
M. Verhaeghe Matthieu

Numéro de dépôt :
4292715
Date de dépôt :
09/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/08/2026
Château Les Ursulines de Verhaeghe Matthieu

Présentation de la marque Château Les Ursulines

Déposée le 9 août 2016 par monsieur Verhaeghe Matthieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château Les Ursulines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-35 du 2 septembre 2016.

Le déposant est monsieur Verhaeghe Matthieu domicilié(e) Vigouroux - 33790 - MASSUGAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL MATTHIEU VERHAEGHE, M. Verhaeghe Henri-Matthieu domicilié(e) 1 vigouroux - 33790 - MASSUGAS - France.

La marque Château Les Ursulines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Les Ursulines arrivera à expiration en date du 9 août 2026.

Verhaeghe Matthieu a également déposé les autres marques suivantes : Château Fleur Ursuline , Château Belle Grange


M. Verhaeghe Matthieu - Vigouroux - 33790 - MASSUGAS - France


EARL MATTHIEU VERHAEGHE, M. Verhaeghe Henri-Matthieu - 1 vigouroux - 33790 - MASSUGAS - France


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Vins d'appellation d'origine protégée ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins).