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Marques déposées par monsieur Verhaeghe Matthieu
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Château Fleur Ursuline
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Fleur Ursuline
M. Verhaeghe Matthieu

Numéro de dépôt :
4015598
Date de dépôt :
26/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/06/2023
Château Fleur Ursuline de Verhaeghe Matthieu

Présentation de la marque Château Fleur Ursuline

Déposée le 26 juin 2013 par monsieur Verhaeghe Matthieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château Fleur Ursuline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est monsieur Verhaeghe Matthieu domicilié(e) 1 Vigouroux - 33790 - MASSUGAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Verhaeghe Matthieu domicilié(e) 1 Vigouroux - 33790 - MASSUGAS - France.

La marque Château Fleur Ursuline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Fleur Ursuline est expirée depuis le 26 juin 2023.

Verhaeghe Matthieu a également déposé les autres marques suivantes : Château Les Ursulines , Château Belle Grange


M. Verhaeghe Matthieu - 1 Vigouroux - 33790 - MASSUGAS - France


M. Verhaeghe Matthieu - 1 Vigouroux - 33790 - MASSUGAS - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine.