Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES URSULINES
VERHAEGHE HENRI

Numéro de dépôt :
3412266
Date de dépôt :
24/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
24/02/2016
CHATEAU LES URSULINES de VERHAEGHE HENRI

Présentation de la marque CHATEAU LES URSULINES

Déposée le 24 février 2006 par la société VERHAEGHE HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LES URSULINES »

Le déposant est la société VERHAEGHE HENRI domicilié(e) VIGOUROUX,33790 MASSUGAS - 33790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 000 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENRI VERHAEGHE domicilié(e) VIGOUROUX,33790 MASSUGAS - 33790 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES URSULINES est expirée depuis le 24 février 2016.

VERHAEGHE HENRI a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BARRAIL DE FRANC , VERHAEGHE HENRI , CHATEAU HAUT RIGALEAU , CHATEAU HAUT RIGALEAU


VERHAEGHE HENRI - VIGOUROUX,33790 MASSUGAS - 33790 - France - SIREN 439000746


HENRI VERHAEGHE - VIGOUROUX,33790 MASSUGAS - 33790 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation dénomée Château Les Ursulines Saint-Emilion.