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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Vergy Confection
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Vergy et ses déclinaisons, Vergy.C, Vergy Confection, et tout libellé qui inclus vergy en son nom.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vergy et ses déclinaisons, Vergy.C, Vergy Confection, et tout libellé qui inclus vergy en son nom.
Vergy Confection , SAS

Numéro de dépôt :
3801667
Date de dépôt :
28/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2021
Vergy et ses déclinaisons, Vergy.C, Vergy Confection, et tout libellé qui inclus vergy en son nom. de Vergy Confection

Présentation de la marque Vergy et ses déclinaisons, Vergy.C, Vergy Confection, et tout libellé qui inclus vergy en son nom.

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Vergy Confection auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vergy et ses déclinaisons, Vergy.C, Vergy Confection, et tout libellé qui inclus vergy en son nom. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Vergy Confection domicilié(e) 201, rue rené Cassin 3, Lot la Vigne Mère - 13580 - LA FARE LES OLIVIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vergy Confection domicilié(e) 201, rue rené Cassin 3, Lot la Vigne Mère - 13580 - LA FARE LES OLIVIERS - France.

La marque Vergy et ses déclinaisons, Vergy.C, Vergy Confection, et tout libellé qui inclus vergy en son nom. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vergy et ses déclinaisons, Vergy.C, Vergy Confection, et tout libellé qui inclus vergy en son nom. est expirée depuis le 28 janvier 2021.


Vergy Confection , SAS - 201, rue rené Cassin 3, Lot la Vigne Mère - 13580 - LA FARE LES OLIVIERS - France


Vergy Confection - 201, rue rené Cassin 3, Lot la Vigne Mère - 13580 - LA FARE LES OLIVIERS - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Errata de l'enregistrement - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.