Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISSIVE
VERGNOT PIERRE-OLIVIER

Numéro de dépôt :
3162234
Date de dépôt :
30/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2012
MISSIVE de VERGNOT PIERRE-OLIVIER

Présentation de la marque MISSIVE

Déposée le 30 avril 2002 par VERGNOT PIERRE-OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MISSIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est VERGNOT PIERRE-OLIVIER domicilié(e) 150, BD DE LA VILLETTE,75019 PARIS - 75019 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERGNOT PIERRE-OLIVIER domicilié(e) APPT. 86 150, BD DE LA VILLETTE,75019 PARIS - 75019 - France.

La marque MISSIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISSIVE est expirée depuis le 30 avril 2012.


VERGNOT PIERRE-OLIVIER - 150, BD DE LA VILLETTE,75019 PARIS - 75019 - France


VERGNOT PIERRE-OLIVIER - APPT. 86 150, BD DE LA VILLETTE,75019 PARIS - 75019 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images. Supports d'enregistrement magnétiques. Supports d'enregistrements sonores, cassettes vidéo, cassettes audio, disques compacts, disques acoustiques, disques vinyles, disques magnétiques, bandes magnétiques. Supports de données magnétiques et optiques. Casques à écouteurs. Programmes informatiques et logiciels de toutes sortes quel que soit leur support d'enregistrement. Logiciels enregistrés sur supports magnétiques ou téléchargés depuis un réseau informatique externe. Vêtements et notamment tee-shirt, sweat-shirts, vestes, pantalons, chemises, à l'exception de vêtements spéciaux pour les salles d'opération. Chapelleries et notamment casquettes et chapeaux. Chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques. Gestion des affaires commerciales. Gestion (gérance) et perception des droits d'auteurs relatifs à la propriété d'œuvres musicales, chorégraphiques, dramatiques, graphiques, par acquisition, cession, exploitation des copyrights ainsi que des marques et labels de création et d'édition. Administration commerciale. Conseils en organisation et direction des affaires. Conception, organisation et production d'expositions, de bals, de concerts, de spectacles et d'événements à buts commerciaux ou de publicité. Comptabilité. Distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) . Direction professionnelle des affaires artistiques et représentation des intérêts professionnels, patrimoniaux et moraux des auteurs, ainsi que l'assistance juridique, comptable, administrative ou technique permettant d'assurer la gestion de leurs intérêts. Relations publiques. Enregistrements, transcriptions, compositions, compilations ou systématisations de communications écrites et d'enregistrements. Publicité radiophonique et télévisée, publicité par correspondance. Services des établissements de publicités se chargeant de communication au public de déclarations ou d'annonces par tous les moyens de diffusions. Agence de publicité. Diffusion d'annonces publicitaires Services d'édition et d'octroi de licences et d'enregistrements. Production, exploitation par tout mode de reproduction et de diffusion d'œuvres musicales, chorégraphiques, dramatiques, graphiques et exécution d'œuvres ainsi que l'exploitation de tous droits attachés à ces œuvres. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Service d'édition musicale. Service d'enregistrement d'œuvres musicales, chorégraphiques, dramatiques, graphiques, audiovisuelles sans distinction ni restriction de genre, nature ou forme, que ces œuvres soient à caractère informatif, documentaire, publicitaire, institutionnel, culturel ou de loisir. Agence pour artistes. Conception, organisation et production de concours en matière d'éducation ou de divertissements. Conception, organisation et production et conduite de colloques, conférences, congrès. Conception, organisation et production d'expositions, de bals, de spectacles, de concerts à buts culturels ou éducatifs. Conception, organisation et production de loteries. Services de discothèque. Production de films, de films sur support vidéo et multimédia. Service d'imprésarios. Post-synchronisation. Publication de livres, de textes. Divertissement radiophonique, télévisé et multimédia. Réservation de place de spectacles. Boites de nuit. Studio d'enregistrement vidéo et audio. Montage de bandes vidéo et audio. Composition musicale. Informations en matière de divertissement. Location d'enregistrements sonores. Location d'enregistrements vidéo. Représentation de spectacles. Création de site Internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.