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Marques déposées par VERGNOL PIERRE
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DOMAINE LES TERRASSES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES TERRASSES
VERGNOL PIERRE, LES TERRASSES, 24240 SIGOULES.

Numéro de dépôt :
1154808
Date de dépôt :
04/11/1980
Lieu de dépôt :
BERGERAC

Présentation de la marque DOMAINE LES TERRASSES

Déposée le 4 novembre 1980 par VERGNOL PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE LES TERRASSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VERGNOL PIERRE, LES TERRASSES, 24240 SIGOULES. - France.

La marque DOMAINE LES TERRASSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1154808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE LES TERRASSES est expirée depuis le 4 novembre 1990.

VERGNOL PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES TERRASSES , CHATEAU LA FORET ROBIN , DOMAINE LA FORET ROBIN


VERGNOL PIERRE, LES TERRASSES, 24240 SIGOULES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-16

VINS, ROUGE, ROSE ET BLANC.