Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LES TERRASSES
Numéro de dépôt :
1177110
Date de dépôt :
05/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque CHATEAU LES TERRASSES
Déposée le 5 juin 1981 par VERGNOL Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU LES TERRASSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LES TERRASSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1177110.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHATEAU LES TERRASSES est expirée depuis le 5 juin 1991.
VERGNOL Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-02