Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES TERRASSES
VERGNOL Pierre, les Terrasses, 24240 SIGOULES (Dordogne).

Numéro de dépôt :
1177110
Date de dépôt :
05/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CHATEAU LES TERRASSES

Déposée le 5 juin 1981 par VERGNOL Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU LES TERRASSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VERGNOL Pierre, les Terrasses, 24240 SIGOULES (Dordogne). - France.

La marque CHATEAU LES TERRASSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1177110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHATEAU LES TERRASSES est expirée depuis le 5 juin 1991.

VERGNOL Pierre a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LES TERRASSES , CHATEAU LA FORET ROBIN , DOMAINE LA FORET ROBIN


VERGNOL Pierre, les Terrasses, 24240 SIGOULES (Dordogne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-02

rouge, rosé et blanc.