Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU JOLY
Monsieur VERGNIOL Marc

Numéro de dépôt :
92427621
Date de dépôt :
30/06/1992
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
30/06/2002

Présentation de la marque CHATEAU JOLY

Déposée le 30 juin 1992 par monsieur VERGNIOL Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU JOLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est monsieur VERGNIOL Marc domicilié(e) 33570 LUSSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur VERGNIOL Marc - France.

La marque CHATEAU JOLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU JOLY est expirée depuis le 30 juin 2002.


Monsieur VERGNIOL Marc - 33570 LUSSAC - France


Monsieur VERGNIOL Marc - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Vin d'appellation contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU JOLY"