chateau le pont de pierre
Présentation de la marque chateau le pont de pierre
Déposée le 4 avril 2011 par VERGNIOL BTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « chateau le pont de pierre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque chateau le pont de pierre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821111.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque chateau le pont de pierre est expirée depuis le 4 avril 2021.
VERGNIOL B a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40