Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROXWIND
VERGNET, SA

Numéro de dépôt :
3164317
Date de dépôt :
15/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2022
PROXWIND de VERGNET

Présentation de la marque PROXWIND

Déposée le 15 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) VERGNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROXWIND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERGNET domicilié(e) 1 rue des Châtaigners - 45140 - ORMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 134 040 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DEBAY domicilié(e) 126 Résidence Elysée 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France.

La marque PROXWIND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROXWIND est expirée depuis le 15 mai 2022.

VERGNET a également déposé les autres marques suivantes : WINDPLUS , énergie de proximité , RESEOL , éolienne agricole , ferme éolienne , EOLE MOBILE


VERGNET, SA - 1 rue des Châtaigners - 45140 - ORMES - France - SIREN 348134040


Cabinet DEBAY - 126 Résidence Elysée 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-06

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2011 n°2487348 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-22

Inscription le 30 janvier 2012 - Changement d'adresse n°568330 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-30

Machines génératrices d'électricité, machines et appareils utilisant de l'énergie éolienne (à savoir éoliennes) pour une production électrique décentralisée de moyenne puissance. Coffrets et équipements de couplage au réseau électrique.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.