Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP SCAN PROFESSIONAL HIGH INTENSITY
Monsieur VERGNES PHILIPPE

Numéro de dépôt :
3189241
Date de dépôt :
14/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/2012
CAP SCAN PROFESSIONAL HIGH INTENSITY de VERGNES PHILIPPE

Présentation de la marque CAP SCAN PROFESSIONAL HIGH INTENSITY

Déposée le 14 octobre 2002 par monsieur VERGNES PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP SCAN PROFESSIONAL HIGH INTENSITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est monsieur VERGNES PHILIPPE domicilié(e) 10, RUE DES SAINTS PERES,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILLES MENGUY Avocat domicilié(e) 212 RUE DE VAUGIRARD,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque CAP SCAN PROFESSIONAL HIGH INTENSITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP SCAN PROFESSIONAL HIGH INTENSITY est expirée depuis le 14 octobre 2012.

VERGNES PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : CAP SCAN l'Alternative à la liposucion


Monsieur VERGNES PHILIPPE - 10, RUE DES SAINTS PERES,75007 PARIS - 75007 - France


GILLES MENGUY Avocat - 212 RUE DE VAUGIRARD,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-09

Inscription le 17 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381430 - Publication au BOPI 2003-11-17

Inscription le 6 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°494877 - Publication au BOPI 2009-04-06

Inscription le 17 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381431 - Publication au BOPI 2003-11-17

Inscription le 30 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447724 - Publication au BOPI 2007-01-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Matériel (appareils) de soins de beauté à usage esthétique. Préstations de soins de beauté.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.