Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AROMA PLANTES
Numéro de dépôt :
1343797
Date de dépôt :
29/01/1986
Lieu de dépôt :
LIMOUX
Date d'expiration :
29/01/1996
Présentation de la marque AROMA PLANTES
Déposée le 29 janvier 1986 par monsieur VERGNES Léon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOUX), la marque française « AROMA PLANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque AROMA PLANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°34506 - Publication au BOPI 1986-31