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Marques déposées par VERGNES Jean-Pierre
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Domaine Les Jussieres de Prolhan
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Domaine Les Jussieres de Prolhan
VERGNES Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
3219957
Date de dépôt :
04/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2023
Domaine Les Jussieres de Prolhan de VERGNES Jean-Pierre

Présentation de la marque Domaine Les Jussieres de Prolhan

Déposée le 4 avril 2003 par VERGNES Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Domaine Les Jussieres de Prolhan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est VERGNES Jean-Pierre domicilié(e) 17 Des Aires - 34480 - PUISSALICON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre VERGNES domicilié(e) 17 Des Aires - 34480 - PUISSALICON - France.

La marque Domaine Les Jussieres de Prolhan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine Les Jussieres de Prolhan est expirée depuis le 4 avril 2023.


VERGNES Jean-Pierre - 17 Des Aires - 34480 - PUISSALICON - France


Jean-Pierre VERGNES - 17 Des Aires - 34480 - PUISSALICON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52

Inscription le 26 novembre 2003 - Rejet partiel n°382341 - Publication au BOPI 2003-11-26

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2013 n°2533593 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-06-27

Inscription le 8 septembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°630669 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine. Fruits et légumes frais.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.