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Marques déposées par le nom "VERGNES Daniel"

Je visualise la marque déposée par le nom de déposant VERGNES Daniel dans les triées par

DOCUMENTIQUE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1674331
Date de dépôt: 18 juin 1991
Date d'expiration: 18 juin 2001

Classes: 00 09 16 20 35 38 42