Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“Château Carte Glaine”
VERGNEAU Christophe

Numéro de dépôt :
98735748
Date de dépôt :
03/06/1998
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
03/06/2008

Présentation de la marque “Château Carte Glaine”

Déposée le 3 juin 1998 par VERGNEAU Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « “Château Carte Glaine” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Le déposant est VERGNEAU Christophe, domicilié(e) 24500 Ste Eulalie d'Eymet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe VERGNEAU - France.

La marque “Château Carte Glaine” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “Château Carte Glaine” est expirée depuis le 3 juin 2008.

VERGNEAU Christophe a également déposé les autres marques suivantes : "Château Rudelle" , CHATEAU MALECOURSE


VERGNEAU Christophe - 24500 Ste Eulalie d'Eymet - France


Christophe VERGNEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : “Château Carte Glaine”