Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MALECOURSE
Vergneau Christophe

Numéro de dépôt :
3785705
Date de dépôt :
28/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2020
CHATEAU MALECOURSE de Vergneau Christophe

Présentation de la marque CHATEAU MALECOURSE

Déposée le 28 novembre 2010 par Vergneau Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU MALECOURSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est Vergneau Christophe domicilié(e) 1 Chateau Rudelle - 24240 - PUYGUILHEM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERGNEAU Christophe domicilié(e) 1 Chateau Rudelle - 24240 - PUYGUILHEM - France.

La marque CHATEAU MALECOURSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MALECOURSE est expirée depuis le 28 novembre 2020.


Vergneau Christophe - 1 Chateau Rudelle - 24240 - PUYGUILHEM - France


VERGNEAU Christophe - 1 Chateau Rudelle - 24240 - PUYGUILHEM - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Boissons alcooliques (à l'exeption des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine contrôlée.