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Marques déposées par VERGNE SEBASTIEN
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EURO BOISSONS CONSULTING SERVICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EURO BOISSONS CONSULTING SERVICE
VERGNE SEBASTIEN

Numéro de dépôt :
96644272
Date de dépôt :
03/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2006

Présentation de la marque EURO BOISSONS CONSULTING SERVICE

Déposée le 3 octobre 1996 par VERGNE SEBASTIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EURO BOISSONS CONSULTING SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est VERGNE SEBASTIEN, domicilié(e) 2 Square Bainville Résidence Solferino, 78150 LE CHESNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERGNE SEBASTIEN - France.

La marque EURO BOISSONS CONSULTING SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO BOISSONS CONSULTING SERVICE est expirée depuis le 3 octobre 2006.


VERGNE SEBASTIEN - 2 Square Bainville Résidence Solferino, 78150 LE CHESNAY - France


VERGNE SEBASTIEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.