Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELIER DU FIN GOURMET
MONSIEUR VERGNE Jean-Guy

Numéro de dépôt :
97690348
Date de dépôt :
01/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2007

Présentation de la marque CELIER DU FIN GOURMET

Déposée le 1 août 1997 par monsieur VERGNE Jean-Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CELIER DU FIN GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-37 du 12 septembre 1997.

Le déposant est monsieur VERGNE Jean-Guy domicilié(e) Jaugue Blanc, - 33330 - SAINT-EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR VERGNE Jean-Guy - France.

La marque CELIER DU FIN GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELIER DU FIN GOURMET est expirée depuis le 1 août 2007.


MONSIEUR VERGNE Jean-Guy - Jaugue Blanc, - 33330 - SAINT-EMILION - France


MR VERGNE Jean-Guy - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Inscription le 20 août 1998 - Rejet partiel n°260468 - Publication au BOPI 1998-08-20

Inscription le 13 août 1998 - Rejet partiel n°260239 - Publication au BOPI 1998-08-13

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

Produits forestiers Fruits et légumes frais Fruits et légumes conservés, séchés, et cuits. Gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.