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Marques déposées par VERGNE Innovation
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SMART CONDENS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMART CONDENS
VERGNE Innovation

Numéro de dépôt :
4621337
Date de dépôt :
06/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2030
SMART CONDENS de VERGNE Innovation

Présentation de la marque SMART CONDENS

Déposée par voie électronique le 6 février 2020 par VERGNE Innovation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMART CONDENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Le déposant est VERGNE Innovation domicilié(e) Le Portail - 19260 - TREIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric VERGNE domicilié(e) Le Portail - 19260 - TREIGNAC - France.

La marque SMART CONDENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4621337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART CONDENS arrivera à expiration en date du 6 février 2030.

VERGNE Innovation a également déposé les autres marques suivantes : VCOLORS


VERGNE Innovation - Le Portail - 19260 - TREIGNAC - France


Monsieur Frédéric VERGNE - Le Portail - 19260 - TREIGNAC - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Appareils de chauffage ; appareils de réfrigération ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; installations de chauffage pour véhicules.