Déposée le 24 août 2012 par monsieur VERGNE Henri
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Cosmobilles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-38 du 21 septembre 2012.
Le déposant est monsieur VERGNE Henri domicilié(e) 930 rue de La vaure - 42560 - BOISSET SAINT PRIEST - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VERGNE Henri domicilié(e) 930 rue de La vaure - 42560 - BOISSET SAINT PRIEST - France.
La marque Cosmobilles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942026.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. VERGNE Henri - 930 rue de La vaure - 42560 - BOISSET SAINT PRIEST - France
M. VERGNE Henri - 930 rue de La vaure - 42560 - BOISSET SAINT PRIEST - France
Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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