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Marques déposées par monsieur VERGNE Henri
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Cosmobilles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cosmobilles
M. VERGNE Henri

Numéro de dépôt :
3942026
Date de dépôt :
24/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2022
Cosmobilles de VERGNE Henri

Présentation de la marque Cosmobilles

Déposée le 24 août 2012 par monsieur VERGNE Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cosmobilles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est monsieur VERGNE Henri domicilié(e) 930 rue de La vaure - 42560 - BOISSET SAINT PRIEST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VERGNE Henri domicilié(e) 930 rue de La vaure - 42560 - BOISSET SAINT PRIEST - France.

La marque Cosmobilles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cosmobilles est expirée depuis le 24 août 2022.

VERGNE Henri a également déposé les autres marques suivantes : EURETOILES , LE QUILLOU , CHEMINUM , Le goûter des animaux , ASTRODYSSEE , mes lettres & mes mots , Trois3Six6Neuf9 , INTERCEPT , EURETOILES , ASTROBILLE


M. VERGNE Henri - 930 rue de La vaure - 42560 - BOISSET SAINT PRIEST - France


M. VERGNE Henri - 930 rue de La vaure - 42560 - BOISSET SAINT PRIEST - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.