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Marques déposées par monsieur VERGNAULT DAMIEN
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Ty-Gwenn Le bon goût Breton
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ty-Gwenn Le bon goût Breton
M. VERGNAULT DAMIEN

Numéro de dépôt :
4009627
Date de dépôt :
29/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/05/2023
Ty-Gwenn Le bon goût Breton de VERGNAULT DAMIEN

Présentation de la marque Ty-Gwenn Le bon goût Breton

Déposée le 29 mai 2013 par monsieur VERGNAULT DAMIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Ty-Gwenn Le bon goût Breton » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est monsieur VERGNAULT DAMIEN domicilié(e) 11 ALLEE DES TILLERIES - 44120 - VERTOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SOCIETE DV domicilié(e) 552 ROUTE DE CLISSON - 44120 - VERTOU - France.

La marque Ty-Gwenn Le bon goût Breton a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009627.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ty-Gwenn Le bon goût Breton est expirée depuis le 29 mai 2023.

VERGNAULT DAMIEN a également déposé les autres marques suivantes : Cannelé breton , La Conserverie des Saveurs , BISCUITERIE DU VIGNOBLE , UNE HISTOIRE DE GOÛT , GUILLAUME DE VAL ANDRÉ , LA MAISON DU CARAMEL , LA MAISON DU Caramel FRANCE , GROUPE DV LA PASSION DES TERROIRS , caraburger , LA POINTE DE SEL


M. VERGNAULT DAMIEN - 11 ALLEE DES TILLERIES - 44120 - VERTOU - France


SARL SOCIETE DV - 552 ROUTE DE CLISSON - 44120 - VERTOU - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Inscription le 29 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°639274 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-29

Viande bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volailles de Bretagne », poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volailles de Bretagne » et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; salaisons ; conserves de viande conforme au cahier des charges de la demande d'enregistrement de l'indication géographique protégée « Pâté de Campagne Breton » ; conserves de poisson.

« Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée « Farine de Blé Noir de Bretagne ou Farine de Blé Noir de Bretagne – Gwinizh Breizh », pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool.