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Marques déposées par monsieur VERGNAULT DAMIEN
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Ty Gwenn
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ty Gwenn
M. VERGNAULT DAMIEN

Numéro de dépôt :
3980066
Date de dépôt :
01/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/02/2023
Ty Gwenn de VERGNAULT DAMIEN

Présentation de la marque Ty Gwenn

Déposée le 1 février 2013 par monsieur VERGNAULT DAMIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Ty Gwenn » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est monsieur VERGNAULT DAMIEN domicilié(e) 11 ALLEE DES TILLERIES - 44120 - VERTOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SOCIETE DV domicilié(e) 552 ROUTE DE CLISSON - 44120 - VERTOU - France.

La marque Ty Gwenn a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ty Gwenn est expirée depuis le 1 février 2023.

VERGNAULT DAMIEN a également déposé les autres marques suivantes : Cannelé breton , La Conserverie des Saveurs , Ty-Gwenn Le bon goût Breton , BISCUITERIE DU VIGNOBLE , UNE HISTOIRE DE GOÛT , GUILLAUME DE VAL ANDRÉ , LA MAISON DU CARAMEL , LA MAISON DU Caramel FRANCE , GROUPE DV LA PASSION DES TERROIRS , caraburger


M. VERGNAULT DAMIEN - 11 ALLEE DES TILLERIES - 44120 - VERTOU - France


SARL SOCIETE DV - 552 ROUTE DE CLISSON - 44120 - VERTOU - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Inscription le 29 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°639274 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool.