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Marques déposées par VERGNAULT Damien
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NICOLAS DE SAINT ALBAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NICOLAS DE SAINT ALBAN
VERGNAULT Damien

Numéro de dépôt :
97674784
Date de dépôt :
17/04/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/2027

Présentation de la marque NICOLAS DE SAINT ALBAN

Déposée le 17 avril 1997 par VERGNAULT Damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NICOLAS DE SAINT ALBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.

Le déposant est VERGNAULT Damien domicilié(e) 10, allée des cinq continents - 44120 - VERTOU - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Damien VERGNAULT domicilié(e) 10 allée des cinq continents - 44120 - VERTOU - France.

La marque NICOLAS DE SAINT ALBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NICOLAS DE SAINT ALBAN arrivera à expiration en date du 17 avril 2027.

VERGNAULT Damien a également déposé les autres marques suivantes : Cannelé breton , La Conserverie des Saveurs , Ty-Gwenn Le bon goût Breton , BISCUITERIE DU VIGNOBLE , UNE HISTOIRE DE GOÛT , GUILLAUME DE VAL ANDRÉ , LA MAISON DU CARAMEL , LA MAISON DU Caramel FRANCE , GROUPE DV LA PASSION DES TERROIRS , caraburger


VERGNAULT Damien - 10, allée des cinq continents - 44120 - VERTOU - France


M. Damien VERGNAULT - 10 allée des cinq continents - 44120 - VERTOU - France


Renouvellement sans limitation le 14 mars 2007 n°2336729 - Publication au BOPI 2007-03-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Renouvellement sans limitation le 15 février 2017 n°2640640 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-15

- Biscuiterie - Confiserie - Caramels - Bonbons - Confitures - Sel - Terrines

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.