Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TISANES DU PERE MATHIEU
VERGNAULT Damien

Numéro de dépôt :
3191433
Date de dépôt :
29/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2012
LES TISANES DU PERE MATHIEU de VERGNAULT Damien

Présentation de la marque LES TISANES DU PERE MATHIEU

Déposée le 29 octobre 2002 par VERGNAULT Damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES TISANES DU PERE MATHIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est VERGNAULT Damien domicilié(e) La Picherie, ,85700 POUZAUGES - 85700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LES TISANES DU PERE MATHIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TISANES DU PERE MATHIEU est expirée depuis le 29 octobre 2012.

VERGNAULT Damien a également déposé les autres marques suivantes : LA GRANGE DU PERE PICHIDOU , LE PICHIDOU , LES COFFRETS DE LA BELLE FRANCE , L'ACCENT PROVENCAL , FLEURS D'ABEILLES


VERGNAULT Damien - La Picherie, ,85700 POUZAUGES - 85700 - France


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Infusions et tisanes non médicinales.