Présentation de la marque LES COFFRETS DE LA BELLE FRANCE
Déposée le 30 octobre 2002 par VERGNAULT Damien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES COFFRETS DE LA BELLE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-49 du 6 décembre 2002.
Le déposant est VERGNAULT Damien domicilié(e) La Picherie, ,85700 POUZAUGES - 85700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque LES COFFRETS DE LA BELLE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VERGNAULT Damien - La Picherie, ,85700 POUZAUGES - 85700 - France
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 11 août 2003 - Rejet partiel n°375430 - Publication au BOPI 2003-08-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-38
Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49
Paniers, coffrets (meubles), corbeilles, boîtes, caisses en osier, en roseau, en bois, en succédanés de ces matières ou en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques, vannerie. Conserves de fruits, légumes, poisson et viande. condiments.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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