Marque enregistrée - Marque en non vigueur

*LE PRET A GALETTE* LA FARCE DE LA GALETTE TOUTE PRETE
Vergnault Damien

Numéro de dépôt :
3126518
Date de dépôt :
15/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2011
*LE PRET A GALETTE* LA FARCE DE LA GALETTE TOUTE PRETE de Vergnault Damien

Présentation de la marque *LE PRET A GALETTE* LA FARCE DE LA GALETTE TOUTE PRETE

Déposée le 15 octobre 2001 par Vergnault Damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « *LE PRET A GALETTE* LA FARCE DE LA GALETTE TOUTE PRETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est Vergnault Damien, domicilié(e) la Picherie, 85700 Pouzauges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERGNAULT DAMIEN - France.

La marque *LE PRET A GALETTE* LA FARCE DE LA GALETTE TOUTE PRETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque *LE PRET A GALETTE* LA FARCE DE LA GALETTE TOUTE PRETE est expirée depuis le 15 octobre 2011.

Vergnault Damien a également déposé les autres marques suivantes : Cannelé breton , La Conserverie des Saveurs , Ty-Gwenn Le bon goût Breton , LA GRANGE DU PERE PICHIDOU , LES TISANES DU PERE MATHIEU , BISCUITERIE DU VIGNOBLE , LE GOULEBEC APERITIF DES OCEANES M MESLET , UNE HISTOIRE DE GOÛT , GUILLAUME DE VAL ANDRÉ , LA MAISON DU CARAMEL


Vergnault Damien - la Picherie, 85700 Pouzauges - France


VERGNAULT DAMIEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Viande, poisson, volaille Gibier, fruits et légumes conservés, œufs, lait, sel, épices

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.