Déposée le 22 avril 1997 par VERGNAULT Damien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA POINTE DE SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-23 du 6 juin 1997.
Le déposant est VERGNAULT Damien domicilié(e) 10, allée des cinq continents - 44120 - VERTOU - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VERGNAULT Damien domicilié(e) 10 allée des cinq continents - 44120 - VERTOU - France.
La marque LA POINTE DE SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675402.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VERGNAULT Damien - 10, allée des cinq continents - 44120 - VERTOU - France
VERGNAULT Damien - 10 allée des cinq continents - 44120 - VERTOU - France
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2007 n°2336730 - Publication au BOPI 2007-03-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-41
Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23
Renouvellement sans limitation le 15 février 2017 n°2640608 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-15
Biscuiterie, confiserie, bonbons, sucettes, acidulés fourrés de toutes saveurs, caramels, confiture, terrines, alcool (à l'exception des bières), sel de cuisine
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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