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Marques déposées par monsieur VERGNAULT Damien
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LA MAISON DU Caramel FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DU Caramel FRANCE
M. VERGNAULT Damien

Numéro de dépôt :
3913999
Date de dépôt :
18/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2022
LA MAISON DU Caramel FRANCE de VERGNAULT Damien

Présentation de la marque LA MAISON DU Caramel FRANCE

Déposée le 18 avril 2012 par monsieur VERGNAULT Damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON DU Caramel FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est monsieur VERGNAULT Damien domicilié(e) 11 Allée des Tilleries - 44120 - VERTOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.

La marque LA MAISON DU Caramel FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DU Caramel FRANCE est expirée depuis le 18 avril 2022.

VERGNAULT Damien a également déposé les autres marques suivantes : Cannelé breton , La Conserverie des Saveurs , Ty-Gwenn Le bon goût Breton , BISCUITERIE DU VIGNOBLE , UNE HISTOIRE DE GOÛT , GUILLAUME DE VAL ANDRÉ , LA MAISON DU CARAMEL , GROUPE DV LA PASSION DES TERROIRS , caraburger , LA POINTE DE SEL


M. VERGNAULT Damien - 11 Allée des Tilleries - 44120 - VERTOU - France


Cabinet HARLE et PHELIP - Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; conserves de fruits, légumes, poisson et viande ; plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier et/ou légumes ; gelées ; confitures ; compotes ; fruits confits ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème (produit laitier) ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; biscuiterie ; viennoiseries ; chocolaterie ; brioches ; gâteaux ; sucreries ; bonbons ; caramels (bonbons) ; miels ; glaces comestibles ; pâtés (pâtisserie) ; sel, moutarde, vinaigre, condiments, sauces (condiments), épices ; pâtés et terrines à la viande, au poisson et/ou aux légumes ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; aromates autres que les huiles essentielles ; arômes (préparations aromatiques à usage alimentaire) ; infusions non médicinales ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; liqueurs ; extraits ou essences alcooliques.