Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GRANGE DU PERE PICHIDOU
VERGNAULT Damien

Numéro de dépôt :
3210675
Date de dépôt :
19/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2013
LA GRANGE DU PERE PICHIDOU de VERGNAULT Damien

Présentation de la marque LA GRANGE DU PERE PICHIDOU

Déposée le 19 février 2003 par VERGNAULT Damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA GRANGE DU PERE PICHIDOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est VERGNAULT Damien domicilié(e) La Picherie, ,85700 POUZAUGES - 85700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LA GRANGE DU PERE PICHIDOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GRANGE DU PERE PICHIDOU est expirée depuis le 19 février 2013.

VERGNAULT Damien a également déposé les autres marques suivantes : LES TISANES DU PERE MATHIEU , LE PICHIDOU , LES COFFRETS DE LA BELLE FRANCE , L'ACCENT PROVENCAL , FLEURS D'ABEILLES


VERGNAULT Damien - La Picherie, ,85700 POUZAUGES - 85700 - France


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) , sacs à main, de voyage, d'écoliers, boîtes en cuir ou en carton-cuir, parapluies, parasols et cannes. Paniers, coffrets (meubles) , corbeilles, boîtes, caisses en osier, en roseau, en bois, en succédanés de ces matières ou en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques, vannerie. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) , verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) , boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, figurines en porcelaine ou en verre, vases et vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients) , flacons non en métaux précieux, boîtes à biscuits, bonbonnières, pots, poteries. Tissus à usage textile, linge de table et linge de maison non en papier, nappes et sets de table non en papier, serviettes de table en matières textiles, couvertures de table en matières textiles. Vêtements (habillement) , chaussures, chapellerie. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves de fruits, légumes, poisson et viande, plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier et/ou légumes, gelées, confitures, compotes, fruits confits, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, biscuiterie, chocolaterie, brioches, gâteaux, sucreries, bonbons, caramels (bonbons) , miel, sirops de mélasse, levure, poudre pour faire lever, glaces comestibles, pâtés (pâtisserie) , sel, moutarde, vinaigre, condiments, sauces (condiments) , épices, glace à rafraîchir, pâtés et terrines à la viande, au poisson et/ou aux légumes. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) , vins, spiritueux, liqueurs.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.