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Marques déposées par VERGNAULT Damien
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La Conserverie des Saveurs
Marque renouvelée - Marque en vigueur

La Conserverie des Saveurs
VERGNAULT Damien

Numéro de dépôt :
3637762
Date de dépôt :
18/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2029
La Conserverie des Saveurs de VERGNAULT Damien

Présentation de la marque La Conserverie des Saveurs

Déposée le 18 mars 2009 par VERGNAULT Damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Conserverie des Saveurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-17 du 24 avril 2009.

Le déposant est VERGNAULT Damien domicilié(e) 11 Allée des Tilleries - 44120 - VERTOU - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENECH, M. BENECH Frédéric domicilié(e) 15 Rue D'ASTORG - 75008 - PARIS - France.

La marque La Conserverie des Saveurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3637762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Conserverie des Saveurs arrivera à expiration en date du 18 mars 2029.

VERGNAULT Damien a également déposé les autres marques suivantes : Cannelé breton , Ty-Gwenn Le bon goût Breton , BISCUITERIE DU VIGNOBLE , UNE HISTOIRE DE GOÛT , GUILLAUME DE VAL ANDRÉ , LA MAISON DU CARAMEL , LA MAISON DU Caramel FRANCE , GROUPE DV LA PASSION DES TERROIRS , caraburger , LA POINTE DE SEL


VERGNAULT Damien - 11 Allée des Tilleries - 44120 - VERTOU - France


CABINET BENECH, M. BENECH Frédéric - 15 Rue D'ASTORG - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Renouvellement sans limitation le 12 août 2019 n°2723232 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-08-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.