Déposée le 24 décembre 2001 par VERGNAULT Damien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA BOITE NANTAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-05 du 1 février 2002.
Le déposant est VERGNAULT Damien domicilié(e) 11 allée des Tilleries - 44120 - VERTOU - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.
La marque LA BOITE NANTAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VERGNAULT Damien - 11 allée des Tilleries - 44120 - VERTOU - France
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-22
Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2011 n°2483139 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-10-27
Café, thé, sucre, riz, farine, pâtisserie et confiserie, miel, sel, moutarde, vinaigre, épices, biscuiterie Papier : linge de table en papier, papier à lettre. Carton : sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier. Tubes en carton. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage. Matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, films et feuilles. Verrerie, à savoir : boîtes en verre, verres (récipients) .
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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