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Marques déposées par VERGNAULT Damien
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L'ACCENT PROVENCAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ACCENT PROVENCAL
VERGNAULT Damien

Numéro de dépôt :
3212605
Date de dépôt :
28/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2023
L\'ACCENT PROVENCAL de VERGNAULT Damien

Présentation de la marque L'ACCENT PROVENCAL

Déposée le 28 février 2003 par VERGNAULT Damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ACCENT PROVENCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est VERGNAULT Damien domicilié(e) La Picherie - 85700 - POUZAUGES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque L'ACCENT PROVENCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ACCENT PROVENCAL est expirée depuis le 28 février 2023.

VERGNAULT Damien a également déposé les autres marques suivantes : LA GRANGE DU PERE PICHIDOU , LES TISANES DU PERE MATHIEU , LE PICHIDOU , LES COFFRETS DE LA BELLE FRANCE , FLEURS D'ABEILLES


VERGNAULT Damien - La Picherie - 85700 - POUZAUGES - France


CABINET HARLE ET PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2012 n°2517551 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2012-12-28

Confiseries, nougats, chocolats, calissons.